Conditions Générales de Vente Quel Pied!
Préambule
Quel Pied! est une marque de sandales de luxe basée dans le sud de la France, spécialisée dans la création à la main de sandales uniques et élégantes. Chaque paire est une œuvre d'art, conçue pour allier confort et design exceptionnel.
Champ d'Application
Ces CGV régissent toutes les ventes effectuées par Quel Pied!, que ce soit en ligne ou lors d'événements. Elles sont accessibles à tout moment par nos clients.
Produits
Les produits proposés par Quel Pied! sont des sandales faites main, personnalisées et de luxe. Chaque création est unique et porte un nom spécifique, reflétant sa propre histoire et inspiration.
Commandes
Les commandes peuvent être passées sur notre site web ou lors d'événements spéciaux. La confirmation de commande sera envoyée au client par courrier électronique.
Prix
Les prix des produits proposés par Quel Pied! sont indiqués en euros (€) et sont affichés hors taxes, étant donné que Quel Pied! relève du régime de la franchise en base de TVA selon l'article 293B du CGI. Par conséquent, les ventes réalisées par Quel Pied! ne sont pas soumises à la TVA. Ces prix représentent donc le montant total à payer par le client, hors éventuels frais de livraison qui, s'ils s'appliquent, seront clairement indiqués avant la finalisation de la commande et seront à la charge du client.
Quel Pied! se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Nous acceptons différents moyens de paiement, détaillés sur notre site et au point de vente.
Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Quel Pied! s'efforce de respecter les délais de livraison indiqués au moment de la commande.
Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un droit de rétractation, qu'il peut exercer dans un délai de quatorze jours suivant la réception de la commande.
Garanties
Les produits Quel Pied! sont soumis aux garanties légales de conformité et des vices cachés.
Propriété Intellectuelle
La marque "Quel Pied!" ainsi que le logo associé, représentant la singularité et l'excellence de nos sandales de luxe, sont exclusivement la propriété de Quel Pied!. Ces éléments distinctifs ont été officiellement déposés et enregistrés auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), garantissant leur protection conformément à la législation française et internationale sur les droits de propriété intellectuelle.
Tous les contenus publiés et mis à disposition, incluant, sans s'y limiter, les designs, textes, graphiques, logos, images, et leur compilation et arrangement, sont la propriété de Quel Pied! et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur, les marques déposées, les dessins et modèles et/ou autres droits de propriété intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction, distribution, représentation, modification, ou exploitation sous quelque forme que ce soit des marques déposées "Quel Pied!" et de son logo, sans l'autorisation écrite préalable de Quel Pied!, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon entraînant des poursuites judiciaires et des sanctions civiles et/ou pénales.
Quel Pied! veille à protéger sa créativité et son originalité et encourage le respect des droits de propriété intellectuelle. Nous nous engageons à défendre ces droits pour préserver l'identité unique et le caractère innovant de nos créations.
Données Personnelles
Quel Pied! s'engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément à la législation en vigueur.
Règlement des Litiges
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution de ces CGV sera tenté d'être résolu à l'amiable. À défaut, les litiges seront soumis aux tribunaux compétents.
Dispositions Diverses
Quel Pied! se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. La version en ligne sur notre site est la seule faisant foi.